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Secrétariat général, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1060200401 AR 273 à 292
    Titre : 5. Politique économique et monétaire
    Date : 1791/1969

    • 1060200401 AR 275 à 292
      Titre : 5.2. Politique monétaire
      Date : 1791/1969

      • 1060200401 AR 284
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte, situation quotidienne des comptes des principaux des présentateurs : état. 1949-1950
        Date : 1949-1950

      • 1060200401 AR 285
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Escompte et d'escompte en pension d'obligation cautionnées porté au crédit du compte courant du Trésor Public, confirmation des demandes adressées par le ministère des Finances : correspondance. 1950-1954
        Date : 1950-1954

      • 1060200401 AR 286
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.1. Escompte Opérations d'escompte effectuées par les comptoirs, enquête quantitative du service administratif sur les effets soumis à l'acceptation : note, état. 1951
        Date : 1951-1951

      • 1060200401 AR 287
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Crédit bancaire Crédit bancaire, textes réglementaires et correspondance avec l'Association professionnelle des banques : correspondance, circulaire, note, bilan comptable, rapport, presse. 1944-1956
        Date : 1944-1956

      • 1060200401 AR 288
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Crédit bancaire Crédit bancaire, textes réglementaires et correspondance avec l'Association professionnelle des banques : correspondance, circulaire, note, bilan comptable, rapport, presse. 1957-1964
        Date : 1957-1964

      • 1060200401 AR 289
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Crédit de campagne Crédit de campagne, circulaires sur le financement de la campagne viticole et sur le commerce des vins et alcools : circulaire, note, correspondance. 1950-1962 Crédit de campagne, circulaires sur le financement des crédits à la clientèle directe, du stockage des graines oléagineuses métropolitaines et des campagnes de céréales : circulaire, note, correspondance. 1950-1962 Crédit de campagne, circulaires sur le financement du stockage garanti et du stockage libre des beurres et de la matière grasse des laits : circulaire, note, correspondance. 1950-1963
        Date : 1950-1963

      • 1060200401 AR 290
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Engagements Engagements, instructions périmées : note, rapport, circulaire, imprimé, étude, état. 1900-1951 Engagements, travaux d'étude : note, correspondance, rapport, étude, état nominatif, imprimé. 1913-1956 Engagements, situations dans les succursales de Grenoble, Roubaix et Marseille : note, correspondance, rapport, imprimé, état nominatif. 1949-1953 Engagements, enquête de février 1952 au sujet du délai de maintien dans les engagements des chèques et effets à vue : note, correspondance. Février 1952
        Date : 1900-1966

      • 1060200401 AR 291
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Engagements Engagements, mise à l'essai des nouveaux imprimés : note, correspondance, rapport, étude, état nominatif, imprimé. 1952-1959 Engagements, circulaires et textes réglementaires en vigueur avant la circulaire de 1967 : circulaire, note, correspondance, imprimé, projet d'étude, bilan comptable. 1952-1966
        Date : 1952-1966

      • 1060200401 AR 292
        Titre : 5. POLITIQUE ÉCONOMIQUE ET MONÉTAIRE 5.2. Politique monétaire 5.2.2. Crédit 5.2.2.2. Crédit Engagements Engagements, rapport sur l'inscription des soldes des comptes des correspondants banquiers sur la situation des engagements : rapport, note, correspondance, janv.-fév. 1955 ; observations par le Comité des risques sur l'évolution des engagements : note, liste, 1963 ; rapports de l'inspection sur la suppression du nom des tirés sur les bordereaux d'escompte : rapport, correspondance, juin-oct. 1966 ; dossier de préparation de la circulaire de 1967 : projet, circulaire, note, imprimé, correspondance, juin 1967. 1955-1967
        Date : 1955-1967

  • 1060200401 AR 293 à 300, 302 à 305
    Titre : 6. Relations avec l'Etat
    Date : 1870/1962

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